Accueil responsable au Canada
Vous pouvez consulter cet article en anglais ou en français.
Nous avons rédigé cet article pour aider les hôtes Airbnb à se familiariser avec les responsabilités inhérentes à l'accueil de voyageurs et pour leur offrir une vue d'ensemble des différentes lois et réglementations, ainsi que des bonnes pratiques qui peuvent les concerner. Vous devez suivre nos consignes, notamment notre charte d'hébergement, et vous assurer que vous respectez les lois et réglementations qui s'appliquent à votre situation spécifique et à votre zone géographique.
Nous vous recommandons de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas exhaustif et ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. De plus, cet article n'étant pas actualisé en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas récemment changé.
Table des matières
Santé et propreté
Des informations générales sur le processus de nettoyage en profondeur en cinq étapes d' Airbnb sont disponibles dans les informations générales sur l'accueil de voyageurs.
Principales recommandations sur le nettoyage
- Recommandations sur l' attente pour entrer dans l'espace avant le nettoyage et la désinfection des Centres pour le contrôle et la prévention des maladies (CDC) des États-Unis
- Une explication sur la façon de lire les étiquettes des produits chimiques de l'Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis Ressources
générales
- Pour les lignes directrices sur le nettoyage et la désinfection, les recommandations de l'Agence de la santé publique du Canada
- Pour les directives de l'Agence américaine de protection de l'environnement (EPA) sur le Covid-19, les principales ressources de l'EPA sur la maladie à coronavirus
Fiscalité nationale
La fiscalité est un sujet complexe. Vos obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Ainsi, nous vous conseillons de faire des recherches sur vos obligations ou de consulter un conseiller fiscal pour obtenir des renseignements plus précis.
En général, l'argent que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb est considéré comme un revenu imposable qui peut être assujetti à différents impôts comme la taxe locative ou l'impôt sur le revenu.
La plupart des déclarations de revenus et de prestations au Canada sont dues au plus tard le 30 avril. Les revenus tirés de l'hébergement de voyageurs doivent figurer dans votre déclaration de revenus. Vous trouverez le montant correspondant dans votre récapitulatif des revenus de l'hôte. Consultez le site web de l'Agence du revenu du Canada ([anglais] | [français]) pour en savoir plus sur la façon de déclarer vos revenus de location. Il est également recommandé de vérifier si vous avez droit à d'autres crédits, tels que des allègements et abattements fiscaux.
Réglementations générales et autorisations
Il est important de vous assurer que vous avez le droit d'accueillir des voyageurs dans votre logement. Par exemple, des contrats, des lois ou autres règlements locaux peuvent présenter certaines restrictions. Consultez un avocat ou vos autorités locales pour en savoir plus sur les réglementations, restrictions et obligations spécifiques à votre situation.
Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ pour connaître les réglementations et les autorisations relatives à l'accueil de voyageurs.
Accords et autorisations contractuels
Parfois, les contrats de location et autres contrats, les règlements de copropriété et les règles communales comportent des restrictions concernant la sous-location ou l'accueil de voyageurs. Consultez tous les contrats que vous avez signés ou contactez votre propriétaire, le conseil de votre localité ou toute autre autorité.
Vous pouvez ajouter un avenant à votre bail ou votre contrat pour apporter des précisions sur les responsabilités de toutes les parties impliquées et répondre aux préoccupations de chacun.
Restrictions relatives à un prêt immobilier
Si votre logement fait l'objet d'un prêt immobilier (ou toute autre forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur qu'il n'existe pas de restrictions relatives à la sous-location ou à l'accueil de voyageurs.
Restrictions relatives à un logement subventionné
Le logement subventionné s'accompagne généralement de règles qui interdisent la sous-location sans autorisation préalable. Si vous vivez dans un logement subventionné et souhaitez devenir hôte, contactez l'autorité dont dépend votre logement ou votre syndic de copropriété.
Colocataires
Si vous partagez votre logement avec d'autres personnes, pensez à conclure un accord formel avec vos colocataires afin de définir vos modalités d'accueil de voyageurs. Les contrats de colocation peuvent inclure des informations comme la fréquence d'accueil de voyageurs, le règlement intérieur, la répartition des revenus, etc.
Utilisation abusive
Nous prendrons les mesures appropriées en cas de suspicion d'utilisation abusive. Nous avons des consignes en place afin d'aider les autorités locales à signaler une utilisation abusive d'un logement.
Réglementations locales
Sélectionnez un lieu ci-dessous pour consulter les informations spécifiques à cette ville, ce comté ou cette région. Si votre zone géographique ne figure pas dans la liste, vous pouvez consulter les informations générales sur les réglementations locales.
Sécurité
Nous attachons beaucoup d'importance à la sécurité des hôtes et de leurs voyageurs. Vous pouvez rassurer vos voyageurs en leur fournissant des conseils simples, tels que les instructions à suivre en cas d'urgence, et en les informant des différents dangers potentiels.
Numéros d'urgence
Indiquez les numéros de téléphone suivants :
- Numéros d'urgence locaux
- Numéro de l'hôpital le plus proche
- Votre numéro
- Numéro d'une autre personne à contacter (au cas où les voyageurs ne pourraient pas vous joindre)
Pensez également à indiquer à vos voyageurs comment vous contacter en cas d'urgence. Une alternative sûre consiste à communiquer avec les voyageurs sur la messagerie d'Airbnb.
Matériel médical
Procurez-vous une trousse de secours et indiquez à vos voyageurs où elle se trouve. Vérifiez régulièrement son contenu afin de la réapprovisionner si nécessaire.
Prévention contre les incendies
Si vous avez des appareils à gaz, suivez les règles de sécurité applicables et assurez-vous d'avoir un détecteur de monoxyde de carbone en état de fonctionnement. Installez un extincteur et faites-le vérifier régulièrement.
Issues
Indiquez clairement les issues de secours. Fournissez un plan d'évacuation pour permettre aux voyageurs de se repérer facilement.
Prévention des risques
Voici quelques moyens de prévenir les dangers potentiels :
- Inspectez votre logement pour identifier les endroits où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber.
- Prenez les mesures nécessaires vis-à-vis des dangers identifiés ou signalez-les clairement.
- Réparez les fils dénudés.
- Assurez-vous que vos escaliers sont sûrs et équipés de rampes.
- Enlevez ou placez dans un lieu sûr tout objet dangereux pour vos voyageurs.
Sécurité des enfants
Certains voyageurs sont accompagnés de jeunes enfants et ont donc besoin de savoir si votre logement est adapté. Vous pouvez utiliser la section Remarques supplémentaires dans la catégorie Détails de l'annonce de votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou signaler que votre logement ne convient pas aux enfants ni aux bébés.
Contrôle de la température
Les appareils ménagers, tels que les chaudières et les climatiseurs, peuvent grandement affecter le confort de vos voyageurs pendant leur séjour. Vous pouvez veiller au confort de vos voyageurs de nombreuses façons :
- Assurez-vous que votre logement est correctement ventilé.
- Fournissez les instructions nécessaires pour que le chauffage et la climatisation puissent être utilisés en toute sécurité.
- Vérifiez que le thermostat fonctionne correctement et assurez-vous que les voyageurs savent où il se trouve.
- Entretenez régulièrement les appareils.
Capacité d'accueil
À des fins de sécurité, assurez-vous que votre nombre maximum d'occupants ne dépasse pas une certaine limite. Vos autorités locales ont peut-être émis des recommandations en la matière.
Courtoisie
En tant qu'hôte responsable, il vous appartient d'aider vos voyageurs à connaître la meilleure manière d'échanger avec votre communauté. Lorsque vous indiquez les règles et coutumes locales à vos voyageurs, vous contribuez à ce que chacun puisse vivre une expérience formidable.
Règles de l'immeuble
Si votre immeuble dispose d'espaces communs ou d'équipements partagés, informez les voyageurs sur les règles à respecter dans ces endroits.
Règlement intérieur
Vous pouvez inclure votre règlement intérieur dans la section Remarques supplémentaires des Détails de l' annonce de votre compte Airbnb. Les voyageurs apprécient généralement de savoir à l'avance quelles sont vos attentes.
Voisins
Il est en principe préférable d'informer vos voisins que vous prévoyez d'accueillir des voyageurs. Cela leur permet de vous dire s'ils ont des préoccupations ou des questions à ce sujet.
Bruit
Les voyageurs réservent sur Airbnb pour de nombreuses raisons, notamment pour passer des vacances ou célébrer des événements. Pour le confort de tous, informez le plus tôt possible vos voyageurs de l'impact des nuisances sonores sur le voisinage.
Si vous avez des inquiétudes concernant les nuisances pour votre voisinage, il existe différentes façons de limiter le bruit excessif :
- Mettre en place une règle interdisant de faire du bruit à certaines heures.
- Ne pas autoriser les animaux de compagnie.
- Indiquer que votre logement n'est pas adapté aux enfants ni aux bébés.
- Interdire les fêtes et les voyageurs supplémentaires non déclarés.
Place de stationnement gratuite
Communiquez les règles de stationnement concernant votre immeuble et votre quartier à vos voyageurs. Exemples de règles de stationnement possibles :
- Stationnement uniquement autorisé sur une place réservée.
- Stationnement interdit du côté gauche de la rue les mardis et jeudis en raison du passage des services de nettoyage.
- Stationnement autorisé dans la rue uniquement entre 19 h 00 et 7 h 00.
Animaux de compagnie
Vérifiez tout d'abord les règles relatives à votre bail ou à votre immeuble pour vous assurer qu'il n'existe pas de restriction concernant les animaux de compagnie. Si vous autorisez les animaux de compagnie, pensez à informer les voyageurs sur les endroits où ils peuvent les promener et se débarrasser des déjections. Prévoyez un plan B, comme le numéro d'un chenil à proximité, au cas où l'animal de votre voyageur dérangerait les voisins.
Vie privée
Respectez toujours la vie privée de vos voyageurs. Nos règles sur les systèmes de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons des hôtes, mais certains territoires appliquent des lois et des règlements supplémentaires dont vous devez tenir compte.
Tabac
Si votre logement est non-fumeur, nous vous suggérons de le rappeler à vos voyageurs par quelques affiches. S'il est fumeur, veillez à ce qu'il y ait des cendriers dans les endroits prévus.
Assurance
Contactez votre agent ou compagnie d'assurance afin de définir le type d'obligations, de restrictions et de protections nécessaires dans votre situation spécifique.
Garantie Hôte et Assurance Hôte
La Garantie Hôte Airbnb et l'Assurance Hôte Airbnb vous permettent de bénéficier d'une couverture de base pour certains dommages et responsabilités. Cependant, elles ne remplacent ni une assurance habitation (locataire ou propriétaire), ni une assurance responsabilité civile adaptée. Vous devrez peut-être également vous conformer à d'autres exigences en matière d'assurance.
Assurance responsabilité civile et couverture de base
Consultez votre contrat d'assurance habitation ou de location auprès de votre agent ou de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que vous disposez d'une couverture adéquate en responsabilité civile, ainsi que d'une protection de vos biens.
Autres informations concernant l'accueil de voyageurs
Consultez nos FAQ sur l'accueil de voyageurs sur Airbnb pour en savoir plus.
Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la façon dont se conduisent les hôtes et décline toute responsabilité à cet égard. Les hôtes qui dérogent à leurs responsabilités s'exposent à la suspension de leur activité ou à leur retrait du site web d'Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ni de l'exactitude des informations contenues sur les pages des sites tiers accessibles par des liens (y compris les pages contenant des informations en matière de législation et de réglementation).
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